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Marques déposées par la société Monsieur MAURICE QUATRESOUS
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HORIZONS 58
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORIZONS 58
Monsieur MAURICE QUATRESOUS

Numéro de dépôt :
3044880
Date de dépôt :
28/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/07/2010
HORIZONS 58 de Monsieur MAURICE QUATRESOUS

Présentation de la marque HORIZONS 58

Déposée le 28 juillet 2000 par la société Monsieur MAURICE QUATRESOUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HORIZONS 58 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-36 du 8 septembre 2000.

Le déposant est la société Monsieur MAURICE QUATRESOUS domicilié(e) PDG SIYATEGIE SA, BP 49, 58027 NEVERS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 671 880 318 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR MAURICE QUATRESOUS - France.

La marque HORIZONS 58 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3044880.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORIZONS 58 est expirée depuis le 28 juillet 2010.

Monsieur MAURICE QUATRESOUS a également déposé les autres marques suivantes : STUNIV , SIYATEGIE PARTICIPATIONS , SIYATEGIE LE CAP SUR AILLEURS , COURSINELLE MONTEZ, C EST GRATUIT


Monsieur MAURICE QUATRESOUS - PDG SIYATEGIE SA, BP 49, 58027 NEVERS Cedex - France - SIREN 671880318


MONSIEUR MAURICE QUATRESOUS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-01

Publication - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2000-36

Transport public de voyageurs.